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Géopoli­tique et développe­ment durable

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Le blog de Ben Cramer, jour­nal­iste polémologue

1. Présen­ta­tion du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004575 du 21 juin 2004 pour la con­fi­ance dans l’économie numérique, il est pré­cisé aux util­isa­teurs du sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgl’identité des dif­férents inter­venants dans le cadre de sa réal­i­sa­tion et de son suivi :

Pro­prié­taire: Jean-​Bénédict Cramer (alias Ben Cramer) – Jour­nal­iste ~ Polé­mo­logue – Avenue Mario Prassi­nos — 13810 Eygal­ières — France
Créa­teur:Sophie Genetet
Respon­s­able pub­li­ca­tion: Ben Cramer – Cette adresse e-​mail est pro­tégée con­tre les robots spam­meurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visu­aliser.
Web­mas­ter: Sophie Genetet – Cette adresse e-​mail est pro­tégée con­tre les robots spam­meurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visu­aliser.
Hébergeur: OVH2 rue Keller­mann — 59100 Roubaix — France
Crédits : les men­tions légales ont étés générées et offertes par Sub­delir­iumcréa­tion de site inter­net Charente

2. Con­di­tions générales d’utilisation du site et des ser­vices proposés.

L’utilisation du sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgimplique l’acceptation pleine et entière des con­di­tions générales d’utilisation ci-​après décrites. Ces con­di­tions d’utilisation sont sus­cep­ti­bles d’être mod­i­fiées ou com­plétées à tout moment, les util­isa­teurs du sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgsont donc invités à les con­sul­ter de manière régulière.

Ce site est nor­male­ment acces­si­ble à tout moment aux util­isa­teurs. Une inter­rup­tion pour rai­son de main­te­nance tech­nique peut être toute­fois décidée par Jean-​Bénédict Cramer , qui s’efforcera alors de com­mu­ni­quer préal­able­ment aux util­isa­teurs les dates et heures de l’intervention.

Le sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgest mis à jour régulière­ment par Ben Cramer. De la même façon, les men­tions légales peu­vent être mod­i­fiées à tout moment : elles s’imposent néan­moins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus sou­vent pos­si­ble afin d’en pren­dre connaissance.

3. Descrip­tion des ser­vices fournis.

Le sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orga pour objet la pub­li­ca­tion des écrits de Ben Cramer, jour­nal­iste ~ polémologue.

Jean-​Bénédict Cramer s’efforce de fournir sur le sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgdes infor­ma­tions aussi pré­cises que pos­si­ble. Toute­fois, il ne pourra être tenue respon­s­able des omis­sions, des inex­ac­ti­tudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers parte­naires qui lui four­nissent ces informations.

Tous les infor­ma­tions indiquées sur le sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgsont don­nées à titre indi­catif, et sont sus­cep­ti­bles d’évoluer. Par ailleurs, les ren­seigne­ments fig­u­rant sur le sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgne sont pas exhaus­tifs. Ils sont don­nés sous réserve de mod­i­fi­ca­tions ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Lim­i­ta­tions con­tractuelles sur les don­nées techniques.

Le site utilise la tech­nolo­gie JavaScript.

Le site Inter­net ne pourra être tenu respon­s­able de dom­mages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en util­isant un matériel récent, ne con­tenant pas de virus et avec un nav­i­ga­teur de dernière généra­tion mis-​à-​jour

5. Pro­priété intel­lectuelle et contrefaçons.

Jean-​Bénédict Cramer est pro­prié­taire des droits de pro­priété intel­lectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les élé­ments acces­si­bles sur le site, notam­ment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute repro­duc­tion, représen­ta­tion, mod­i­fi­ca­tion, pub­li­ca­tion, adap­ta­tion de tout ou par­tie des élé­ments du site, quel que soit le moyen ou le procédé util­isé, est inter­dite, sauf autori­sa­tion écrite préal­able de : Jean-​Bénédict Cramer .

Toute exploita­tion non autorisée du site ou de l’un quel­conque des élé­ments qu’il con­tient sera con­sid­érée comme con­sti­tu­tive d’une con­tre­façon et pour­suivie con­for­mé­ment aux dis­po­si­tions des arti­cles L.3352 et suiv­ants du Code de Pro­priété Intellectuelle.

6. Lim­i­ta­tions de responsabilité.

Jean-​Bénédict Cramer ne pourra être tenue respon­s­able des dom­mages directs et indi­rects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Jean-​Bénédict Cramer , et résul­tant soit de l’utilisation d’un matériel ne répon­dant pas aux spé­ci­fi­ca­tions indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Jean-​Bénédict Cramer ne pourra égale­ment être tenue respon­s­able des dom­mages indi­rects (tels par exem­ple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) con­sé­cu­tifs à l’utilisation du sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.org.

Des espaces inter­ac­t­ifs (pos­si­bil­ité de poser des ques­tions dans l’espace con­tact) sont à la dis­po­si­tion des util­isa­teurs. Jean-​Bénédict Cramer se réserve le droit de sup­primer, sans mise en demeure préal­able, tout con­tenu déposé dans cet espace qui con­tre­viendrait à la lég­is­la­tion applic­a­ble en France, en par­ti­c­ulier aux dis­po­si­tions rel­a­tives à la pro­tec­tion des don­nées. Le cas échéant, Jean-​Bénédict Cramer se réserve égale­ment la pos­si­bil­ité de met­tre en cause la respon­s­abil­ité civile et/​ou pénale de l’utilisateur, notam­ment en cas de mes­sage à car­ac­tère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le sup­port util­isé (texte, photographie…).

7. Ges­tion des don­nées personnelles.

En France, les don­nées per­son­nelles sont notam­ment pro­tégées par la loi n° 7887 du 6 jan­vier 1978, la loi n° 2004801 du 6 août 2004, l’article L. 22613 du Code pénal et la Direc­tive Européenne du 24 octo­bre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.org, peu­vent êtres recueil­lies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.org, le four­nisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de pro­to­cole Inter­net (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Jean-​Bénédict Cramer ne col­lecte des infor­ma­tions per­son­nelles rel­a­tives à l’utilisateur que pour le besoin de cer­tains ser­vices pro­posés par le sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.org. L’utilisateur four­nit ces infor­ma­tions en toute con­nais­sance de cause, notam­ment lorsqu’il procède par lui-​même à leur saisie. Il est alors pré­cisé à l’utilisateur du sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgl’obligation ou non de fournir ces informations.

Con­for­mé­ment aux dis­po­si­tions des arti­cles 38 et suiv­ants de la loi 7817 du 6 jan­vier 1978 rel­a­tive à l’informatique, aux fichiers et aux lib­ertés, tout util­isa­teur dis­pose d’un droit d’accès, de rec­ti­fi­ca­tion et d’opposition aux don­nées per­son­nelles le con­cer­nant, en effec­tu­ant sa demande écrite et signée, accom­pa­g­née d’une copie du titre d’identité avec sig­na­ture du tit­u­laire de la pièce, en pré­cisant l’adresse à laque­lle la réponse doit être envoyée.

Aucune infor­ma­tion per­son­nelle de l’utilisateur du sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgn’est pub­liée à l’insu de l’utilisateur, échangée, trans­férée, cédée ou ven­due sur un sup­port quel­conque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Jean-​Bénédict Cramer et de ses droits per­me­t­trait la trans­mis­sion des dites infor­ma­tions à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même oblig­a­tion de con­ser­va­tion et de mod­i­fi­ca­tion des don­nées vis à vis de l’utilisateur du sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.org.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Les bases de don­nées sont pro­tégées par les dis­po­si­tions de la loi du 1er juil­let 1998 trans­posant la direc­tive 969 du 11 mars 1996 rel­a­tive à la pro­tec­tion juridique des bases de données.

8. Liens hyper­textes et cookies.

Le sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgcontient un cer­tain nom­bre de liens hyper­textes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Jean-​Bénédict Cramer . Cepen­dant, Jean-​Bénédict Cramer n’a pas la pos­si­bil­ité de véri­fier le con­tenu des sites ainsi vis­ités, et n’assumera en con­séquence aucune respon­s­abil­ité de ce fait.

La nav­i­ga­tion sur le sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgest sus­cep­ti­ble de provo­quer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne per­met pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enreg­istre des infor­ma­tions rel­a­tives à la nav­i­ga­tion d’un ordi­na­teur sur un site. Les don­nées ainsi obtenues visent à faciliter la nav­i­ga­tion ultérieure sur le site, et ont égale­ment voca­tion à per­me­t­tre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à cer­tains ser­vices. L’utilisateur peut toute­fois con­fig­urer son ordi­na­teur de la manière suiv­ante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Inter­net Explorer : onglet outil (pic­togramme en forme de rouage en haut a droite) /​options inter­net. Cliquez sur Con­fi­den­tial­ité et choi­sis­sez Blo­quer tous les cook­ies. Validez sur Ok.

Sous Fire­fox : en haut de la fenêtre du nav­i­ga­teur, cliquez sur le bou­ton Fire­fox, puis aller dans l’onglet Options. Cli­quer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de con­ser­va­tion sur : utiliser les paramètres per­son­nal­isés pour l’historique. Enfin décochez-​la pour dés­ac­tiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du nav­i­ga­teur sur le pic­togramme de menu (sym­bol­isé par un rouage). Sélec­tion­nez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la sec­tion «Con­fi­den­tial­ité», cliquez sur Paramètres de con­tenu. Dans la sec­tion «Cook­ies», vous pou­vez blo­quer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du nav­i­ga­teur sur le pic­togramme de menu (sym­bol­isé par trois lignes hor­i­zon­tales). Sélec­tion­nez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la sec­tion «Con­fi­den­tial­ité», cliquez sur préférences. Dans l’onglet «Con­fi­den­tial­ité», vous pou­vez blo­quer les cookies.

9. Droit applic­a­ble et attri­bu­tion de juridiction.

Tout lit­ige en rela­tion avec l’utilisation du sitehttp://​www​.athena21​.org» data-mce-href=«http://http//www.athena21.org/» style=«margin: 0px; padding: 0px;»>http://www.athena21.orgest soumis au droit français. Il est fait attri­bu­tion exclu­sive de juri­dic­tion aux tri­bunaux com­pé­tents de Paris.

10. Les prin­ci­pales lois concernées.

Loi n° 7887 du 6 jan­vier 1978, notam­ment mod­i­fiée par la loi n° 2004801 du 6 août 2004 rel­a­tive à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004575 du 21 juin 2004 pour la con­fi­ance dans l’économie numérique.

11. Lex­ique.

Util­isa­teur : Inter­naute se con­nec­tant, util­isant le site susnommé.

Infor­ma­tions per­son­nelles : « les infor­ma­tions qui per­me­t­tent, sous quelque forme que ce soit, directe­ment ou non, l’identification des per­son­nes physiques aux­quelles elles s’appliquent » (arti­cle 4 de la loi n° 7817 du 6 jan­vier 1978).

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